Selon leur nature (domestique ou contenant des polluants issus d'une activité industrielle) et les contraintes technico-économiques, les eaux usées sont traitées au sein des systèmes publics d'assainissement, gérés par les collectivités, ou dans des systèmes spécifiques, gérés par les industriels, ou encore par des assainissements autonomes gérés par les particuliers. Le traitement consiste à débarrasser les eaux usées, provenant de réseaux de collecte, des pollutions dont elles sont chargées avant de rejeter l’eau traitée dans le milieu naturel.
En percevant des redevances sur la pollution auprès de tous les utilisateurs, selon le principe "pollueur-payeur", l'agence de l'eau collecte aussi des informations sur les pollutions produites par les systèmes publics ou industriels. Ces informations sont accessibles à tous et présentées ci-dessous.
Par ailleurs, le suivi par les services de l'État des données réglementaires produites permet d'établir des bilans réguliers et en particulier faire remonter les informations auprès de la commission européenne dans le cadre du suivi de la mise en œuvre de la directive eaux résiduaires urbaines (ERU).
Avant d'aller plus loin, vous pouvez consulter les 2 panneaux pédagogiques sur le site en-immersion.fr :
Traitement des eaux usées domestiques par les collectivités
En complément des informations disponibles via le portail national d'information sur l’assainissement communal (caractéristiques techniques des stations d'épuration), l'agence de l'eau RMC publie sur le site du bassin Rhône-Méditerranée, sous forme de fichiers annuels pour l'ensemble des 2 bassins Rhône-Méditerranée et de Corse, les données des services d'assainissement récupérées dans le cadre de la collecte des redevances pollutions :
- Performances des stations d'épuration (quantités de pollution brutes et nettes)
- Situation de l'assainissement par commune (NB : les communes non raccordées à un système de traitement ne sont pas listées)
- Descriptif technique des stations d'épuration
Traitement des eaux usées industrielles
L'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse publie, via le site internet du bassin Rhône-Méditerranée, des fichiers contenant les données pour les bassins Corse et Rhône-Méditerranée issues de la collecte des redevances relatives aux pollutions industrielles.
Vous pouvez télécharger :
- les données de 1994 à 2007 de flux des pollutions industrielles nettes par type d'activité et par ouvrage de destination (les données postérieures décrivent seulement les établissements concernés),
- les données à partir de 2014, issues du suivi régulier des rejets (SRR) (volumes, température et concentrations en polluants des rejets)
Bilan de la conformité des stations de traitement des eaux usées de Corse
Tous les 3 ans, le tableau de bord du SDAGE met à jour cet indicateur.
Pour plus d'information, voir le dernier tableau de bord publié dans la rubrique plans et programmes/SDAGE.