Glossaire
Guides et notes techniques
Synthèse de la mise en œuvre à mi-parcours (2012) du programme de mesures (format PDF - 7,8 Mo)
Tableau de bord du SDAGE - état initial 2009-2010 (format PDF - 2 Mo)
Eau et aménagement du territoire hors "études sur les ressources majeures"
Guide SDAGE et urbanisme (format PDF - 8,7 Mo) - Décembre 2010 - Ce document donne des éléments de méthode pour que les documents d'urbanisme intègrent correctement les éléments à prendre en compte au titre du SDAGE, que ce soit dans le domaine de la lutte contre les pollutions, la préservation des milieux aquatiques, l'eau potable, la prévention des inondations, ou bien encore la gestion du littoral marin.
Études sur les ressources majeures :
Le SDAGE identifie une centaine de masses d'eau souterraine présentant un intérêt majeur pour l'alimentation en eau potable actuelle ou future des populations. Il demande aux acteurs d'identifier, au sein de ces masses d'eau, les secteurs stratégiques à préserver à cet effet.
Vous trouverez ci-dessous :
L'étude réalisée sur la nappe alluviale du Rhône - Octobre 2010 - Cette étude est réalisée sous maîtrise d'ouvrage de l'Agence de l'eau RMC.
L'étude réalisée sur la nappe alluviale de la Saône - Juin 2010 - Cette étude est réalisée sous maîtrise d'ouvrage de l'EPTB Saône-Doubs.
Restauration des cours d'eau et plans d'eau
Note du secrétariat technique du SDAGE : "COMMENT AGIR POUR LE BON ETAT DES PLANS D'EAUX ?" (format PDF - 7 Mo) - Février 2012 - L'objectif principal de cette note est d'apporter des éléments techniques complémentaires spécifiques aux plans d'eau dans le cadre plus général du déploiement du programme de mesures du bassin Rhône-Méditerranée
- Rappel des premiers résultats relatifs aux suivis de l'état des masses d'eau réalisés dans le cadre des programmes de surveillance.
- Grands principes de travail nécessaires pour atteindre les objectifs du SDAGE.
- Lacunes à combler en terme de connaissances.
GUIDE RESTAURATION HYDROMORPHOLOGIQUE ET TERRITOIRES (format PDF - 17,8 Mo) - Avril 2011 - Ce guide est destiné à aider à élaborer les projets et à convaincre les maîtres d'ouvrage et les autres acteurs concernés de l'intérêt de la restauration physique des cours d'eau. Ce guide réalisé par l'Agence de l'eau et les services de l'Etat, permet :
- de préciser les conditions techniques nécessaires pour atteindre les objectifs d'état écologique affichés dans le SDAGE,
- d'inscrire la restauration physique aux côtés des autres enjeux en présence,
- de donner des repères pour améliorer les étapes de conception et de négociation.
RECUEIL D'EXPERIENCES sur l'HYDROMORPHOLOGIE DES COURS D'EAU - 2009 - Le recueil d'expériences sur l'hydromorphologie des cours d'eau, destiné aux acteurs de l'eau et partenaires locaux, a pour ambition d'inciter à la mise en œuvre de nouvelles actions de restaurations physiques du cours d'eau. Il est le fruit d'un partenariat entre le ministère en charge du développement durable, les agences de l'eau et l'Onema. Il regroupe sous forme de fiches, des arguments en faveur de la restauration des cours d'eau et présente plus de 60 exemples d'opérations qui ont eu lieu ces 20 dernières années.
Évaluation de l'état des eaux
Note du secrétariat technique du SDAGE : "QU'EST-CE QUE LE BON ETAT DES EAUX ?" (format PDF - 2 Mo) - Mars 2011